Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E FONDATION FRANCAISE POUR LA RECHERCHE SUR L'EPILEPSIE
FONDATION FRANCAISE POUR LA RECHERCHE SUR L'EPILEPSIE

Numéro de dépôt :
1711362
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2001
E FONDATION FRANCAISE POUR LA RECHERCHE SUR L\'EPILEPSIE de FONDATION FRANCAISE POUR LA RECHERCHE SUR L\'EPILEPSIE

Présentation de la marque E FONDATION FRANCAISE POUR LA RECHERCHE SUR L'EPILEPSIE

Déposée le 12 décembre 1991 par FONDATION FRANCAISE POUR LA RECHERCHE SUR L'EPILEPSIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E FONDATION FRANCAISE POUR LA RECHERCHE SUR L'EPILEPSIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FONDATION FRANCAISE POUR LA RECHERCHE SUR L'EPILEPSIE, domicilié(e) 48, rue Bargue, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ESAMBERT Bernard, Président - France.

La marque E FONDATION FRANCAISE POUR LA RECHERCHE SUR L'EPILEPSIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E FONDATION FRANCAISE POUR LA RECHERCHE SUR L'EPILEPSIE est expirée depuis le 12 décembre 2001.

FONDATION FRANCAISE POUR LA RECHERCHE SUR L'EPILEPSIE a également déposé les autres marques suivantes : FFRE


FONDATION FRANCAISE POUR LA RECHERCHE SUR L'EPILEPSIE - 48, rue Bargue, 75015 PARIS - France


Mr ESAMBERT Bernard, Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Communications.Service de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de message télégrammes.Edition de livres, revues Prêts de livres.Production de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques.Distribution de journaux.Service de formation professionnelle dans le domaine de la recherche sur l'epilepsie.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation de manifesttions culturelles ou artistiques.Organisation d'expositions à but culturel ou informatif.Recherche scientifique.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.